Doha (BAE173) obtient une décision de justice pour poursuivre ses activités malgré son litige avec PocketDol

Selon les éléments rendus publics et le message partagé par Doha (Na Kyumin de son vrai nom) sur son compte Instagram, le tribunal de Séoul a accepté une mesure provisoire suspendant le caractère exclusif de son contrat le liant à PocketDol Studio depuis avril 2020, sans pour autant trancher définitivement le fond du dossier dans ce litige entre l’artiste et l’agence.

Les faits

Concrètement, la 50e chambre civile du tribunal central de Séoul a accédé à la demande de l’artiste en l’autorisant à reprendre des activités, hors du champ de l’agence. Dans cette affaire basée sur la rupture de relation de confiance pour non-présentation des documents de règlement demandés, le tribunal a considéré que « le fait d’imposer à un artiste une obligation d’activité exclusive contre son gré, au motif qu’il n’existe pas de motif grave justifiant l’expiration du contrat malgré la rupture de la relation de confiance entre les parties, constitue une atteinte excessive aux droits de la personnalité ». 

La Cour a aussi estimé que « si le procès de fond devait s’éterniser, les activités artistiques indépendantes de Doha seraient fortement restreintes, ce qui risquerait d’entraîner une violation des droits fondamentaux garantis par la Constitution, tels que la liberté de choix de profession. En conséquence, Doha peut désormais exercer ses activités artistiques de manière indépendante, sans être liée par le contrat d’exclusivité. »

Une stratégie discrète au lieu d’un affrontement direct

Ce choix de défense de la part de Doha, s’il n’est pas unique, reste en revanche peu visible dans les litiges K-pop où les demandes de rupture ou de résiliation dominent généralement les débats, à l’image de la situation actuelle autour de One Hundred. 

Ainsi, La procédure engagée par Doha a consisté à sécuriser immédiatement son droit à travailler, laissant ensuite le tribunal examiner la validité du contrat sur le fond. . Moins spectaculaire qu’un affrontement direct, mais plus efficace pour éviter une interruption totale d’activité pendant la durée du litige. En « laissant filer le temps » judiciaire, Doha s’assure d’être actif jusqu’à l’expiration naturelle de ses engagements.

Pourquoi c’est important : Cette décision crée un précédent crucial : elle prouve qu’un artiste peut s’émanciper fonctionnellement d’une agence sans attendre la fin d’un procès qui dure souvent plusieurs années.

Des procédures au long cours

Dans ce type d’affaires, la durée de la procédure devient un facteur déterminant : dans l’industrie K-pop, les contrats sont souvent signés pour sept ans, et les dossiers judiciaires peuvent durer suffisamment longtemps pour peser lourd sur les carrières.

C’est précisément ce qui rend la décision provisoire importante dans le cas de Doha : elle lui permet d’exister professionnellement immédiatement, sans attendre l’issue du procès.

Crédit photo : PocketDol Studio